carte grise

Contrôle technique, assurance, carte grise...
C'est ici qu'on en parle !

Modérateurs : sylvianne40, bebert59, cxmanTRDTURBO, pirate 88

Répondre
fab59280
Citroëniste débutant(e)
Citroëniste débutant(e)
Messages : 29
Enregistré le : mar. oct. 12, 2010 2:08 pm
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : armentieres
Âge : 35

carte grise

Message par fab59280 » dim. nov. 14, 2010 10:58 am

bonjour a toutes et tous
je voudrais acquerir une 2cv mais le soucie c qu elle a pas de carte grise

la questions que je me pose c est ce qu il est possible d en refaire une ?
car j entend plein de son de cloche mais cela etant dit que tout et contradictoire donc j aimerais savoir si vous les membres de ce forum saviez me repondre

merci d avance :merci: :merci:

Avatar du membre
CLOQUINET
citroenniste bon pour la camisole.
citroenniste bon pour la camisole.
Messages : 4297
Enregistré le : sam. janv. 12, 2008 2:39 pm
etes vous un robot ? : NON
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : Leers (59 NORD)
Âge : 53
Contact :

Re: carte grise

Message par CLOQUINET » dim. nov. 14, 2010 11:56 am

Bonjour Fab.

En matière d'immatriculation, le vendeur doit justifier de l'origine du véhicule.

La production des éléments d'origine du véhicule est faite pour empêcher l'immatriculation de véhicules volés.
Tu peux cependant ré-immatriculer en préfecture un véhicule démuni de certificat d'immatriculation. Tu dois alors fournir les pièces suivantes :

les pièces justificatives d'identité et de domicile,
une demande de certificat d'immatriculation formulaire Cerfa n°13750*01,
La preuve d'un contrôle technique en cours de validité,
Un procès verbal de réception à  titre isolé délivré par la DREAL,
Une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule (certificat de cession, la facture...),

Il est très imprudent d'accepter la cession ou de faire l'acquisition d'un véhicule sans que le vendeur (ou cessionnaire) te remette le certificat d'immatriculation du véhicule. En acceptant, tu t' exposes à  être victime d'un trafic de véhicule volé ou remis en circulation frauduleusement (véhicule gravement accidenté réparé sans rapport d'expert attestant la conformité des réparations effectuées à  son devis descriptif, par exemple).

En ce qui concerne les véhicules achetés à  l'étranger, il est obligatoire d'avoir en sa possession le titre de circulation du pays d'origine, ou à  défaut, une pièce officielle de son administration indiquant que le titre lui a été restitué.

Si par imprudence et en toute bonne foi tu te laisses prendre, sache que la jurisprudence est constante : une vente est nulle de plein droit, si le vendeur ne fournit pas toutes les pièces nécessaires à  l'immatriculation du véhicule.

Bonne chance ! Et sois prudent !
Heureux soient les fêlés car ils laisseront passer la lumière
--------------------------------------------
Léontine, 2cv AZKA jaune de 1990
Albertine, 2cv AZKA bleu Céleste de 1986
Bosie, 2cv AKS 400 noire de 1974

fab59280
Citroëniste débutant(e)
Citroëniste débutant(e)
Messages : 29
Enregistré le : mar. oct. 12, 2010 2:08 pm
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : armentieres
Âge : 35

Re: carte grise

Message par fab59280 » dim. nov. 14, 2010 5:52 pm

merci cloquinet c ce que je pense, mais bon ,sur le bon coin ya plus de voiture sans cg que de voiture avec la seul difference c le prix lol

:merci: :merci:

Avatar du membre
CLOQUINET
citroenniste bon pour la camisole.
citroenniste bon pour la camisole.
Messages : 4297
Enregistré le : sam. janv. 12, 2008 2:39 pm
etes vous un robot ? : NON
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : Leers (59 NORD)
Âge : 53
Contact :

Re: carte grise

Message par CLOQUINET » dim. nov. 14, 2010 6:12 pm

Oui, j'ai remarqué aussi que pas mal de vendeurs précisent qu'ils n'ont jamais fait leur changement et qu'il faut prévoir 2 CG !!!
Heureux soient les fêlés car ils laisseront passer la lumière
--------------------------------------------
Léontine, 2cv AZKA jaune de 1990
Albertine, 2cv AZKA bleu Céleste de 1986
Bosie, 2cv AKS 400 noire de 1974

fab59280
Citroëniste débutant(e)
Citroëniste débutant(e)
Messages : 29
Enregistré le : mar. oct. 12, 2010 2:08 pm
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : armentieres
Âge : 35

Re: carte grise

Message par fab59280 » dim. nov. 14, 2010 6:53 pm

oui mais si c que deux carte grise a faire sa me derange pas ,mais la il n ont plus du tout de carte grise mais bon je vais me resigne j vais encore attendre et en achete un avec c papier

thierry dsp
Citroenniste inguérissable et contagieux
Citroenniste inguérissable et contagieux
Messages : 1119
Enregistré le : jeu. déc. 27, 2007 5:32 pm
Localisation : montigny 95
Âge : 53

Re: carte grise

Message par thierry dsp » dim. nov. 14, 2010 8:18 pm

Salut
Le proprio doit faire une déclaration de perte et le problème est résolu :wink:
dspecial 1972
Image

fab59280
Citroëniste débutant(e)
Citroëniste débutant(e)
Messages : 29
Enregistré le : mar. oct. 12, 2010 2:08 pm
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : armentieres
Âge : 35

Re: carte grise

Message par fab59280 » dim. nov. 14, 2010 9:14 pm

ok merci pour l info mais y fo etre sur car j ai^pas envie de reste avec et rien pouvoir en faire sauf pour les pieces
:bien2: :bien2: :merci:

fab59280
Citroëniste débutant(e)
Citroëniste débutant(e)
Messages : 29
Enregistré le : mar. oct. 12, 2010 2:08 pm
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : armentieres
Âge : 35

Re: carte grise

Message par fab59280 » dim. nov. 14, 2010 9:26 pm

fab59280 a écrit :ok merci pour l info mais y fo etre sur car j ai^pas envie de reste avec et rien pouvoir en faire sauf pour les pieces
:bien2: :bien2: :merci:
je viens d allez sur le site de la prefecture et il existe un formulaire de perte ou vol maisest ce que l ex proprietaire le remplie je peut allez refaire la cg

Avatar du membre
CLOQUINET
citroenniste bon pour la camisole.
citroenniste bon pour la camisole.
Messages : 4297
Enregistré le : sam. janv. 12, 2008 2:39 pm
etes vous un robot ? : NON
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : Leers (59 NORD)
Âge : 53
Contact :

Re: carte grise

Message par CLOQUINET » lun. nov. 15, 2010 11:48 am

Sache que pour obtenir un duplicata de CG, l'ex proprio devra présenter un CT de - de 6 mois.

De plus, le CT pour véhicule non-roulant n'existe plus......
Heureux soient les fêlés car ils laisseront passer la lumière
--------------------------------------------
Léontine, 2cv AZKA jaune de 1990
Albertine, 2cv AZKA bleu Céleste de 1986
Bosie, 2cv AKS 400 noire de 1974

fab59280
Citroëniste débutant(e)
Citroëniste débutant(e)
Messages : 29
Enregistré le : mar. oct. 12, 2010 2:08 pm
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : armentieres
Âge : 35

Re: carte grise

Message par fab59280 » lun. nov. 15, 2010 11:55 am

CLOQUINET a écrit :Sache que pour obtenir un duplicata de CG, l'ex proprio devra présenter un CT de - de 6 mois.

De plus, le CT pour véhicule non-roulant n'existe plus......
oui je c mais la l auto et demontez et non roulante donc pas la peine de la prendre je vais rien pouvoir en faire


oki merci a tous pour ces info

Avatar du membre
gs diesel
Citroëniste pur(e) et dur(e)
Citroëniste pur(e) et dur(e)
Messages : 629
Enregistré le : dim. mai 04, 2008 9:18 pm
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : Crêches sur Saône

Re: carte grise

Message par gs diesel » mer. nov. 24, 2010 2:28 pm

d'aprés mon controleur, on peu passer un vehicule même à  restaurer des l'instant ou on le livre ,il sera mis en contre visite pour tout mais du momment ou il a ses n° ok il aura un controle et on pourra faire une carte grise, la differance avec un non roulant, :mrgreen: le prix.
:salut:

Avatar du membre
CLOQUINET
citroenniste bon pour la camisole.
citroenniste bon pour la camisole.
Messages : 4297
Enregistré le : sam. janv. 12, 2008 2:39 pm
etes vous un robot ? : NON
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : Leers (59 NORD)
Âge : 53
Contact :

Re: carte grise

Message par CLOQUINET » mer. nov. 24, 2010 6:27 pm

gs diesel a écrit :d'aprés mon controleur, on peu passer un vehicule même à  restaurer des l'instant ou on le livre ,il sera mis en contre visite pour tout mais du momment ou il a ses n° ok il aura un controle et on pourra faire une carte grise, la differance avec un non roulant, :mrgreen: le prix.
:salut:
Oui c'est une solution mais la carte grise ne pourra être effectuée qu'en Normale, pas en Collection car il ne faut pas de contre-visite...

Le tout est de pouvoir déplacer la voiture jusqu'au centre.
Heureux soient les fêlés car ils laisseront passer la lumière
--------------------------------------------
Léontine, 2cv AZKA jaune de 1990
Albertine, 2cv AZKA bleu Céleste de 1986
Bosie, 2cv AKS 400 noire de 1974

fab59280
Citroëniste débutant(e)
Citroëniste débutant(e)
Messages : 29
Enregistré le : mar. oct. 12, 2010 2:08 pm
Quelle est la couleur du LHM neuf ? : vert (comme l'espoir)
Localisation : armentieres
Âge : 35

Re: carte grise

Message par fab59280 » mer. nov. 24, 2010 10:03 pm

Nicolas a écrit :
fab59280 a écrit :
CLOQUINET a écrit :Sache que pour obtenir un duplicata de CG, l'ex proprio devra présenter un CT de - de 6 mois.

De plus, le CT pour véhicule non-roulant n'existe plus......
oui je c mais la l auto et demontez et non roulante donc pas la peine de la prendre je vais rien pouvoir en faire


oki merci a tous pour ces info
Après tu peut trouver une autre CG et le faire a la méthode deuchiste.
Bien sur , je ne t'ai rien dit car ceci n'est pas légale.


:mrgreen: Nicolas

oui c clair mais bon j ai laisser tombe j en recherche une autre et on verra sa pour plus tard

Répondre

Retourner vers « Législations »